| Communiqué de presse |
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| - Déduisez 65 % des opérations de recherche que vous confiez à ProSim
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12 octobre
2005 |
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ProSim satisfait à tous les critères requis pour être une "PME innovante" au sens fiscal du terme : société soumise à l'Impôt sur les Sociétés (IS), de moins de 250 salariés et dont les dépenses de recherche représentent au moins 15 % des charges totales.
Grâce à cela, à côté du crédit d'impôt recherche, si votre société est soumise à l'IS en France, elle peut bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 65 % des sommes versées à ProSim, entre le 16 mars 2005 et le 31 décembre 2005, pour effectuer des travaux de Recherche Scientifique et Technique.
Ce peut-être le cas par exemple de la mise au point d'un nouveau modèle thermodynamique, du développement de la simulation d'une opération unitaire originale, de la mise au point d'un nouveau procédé, etc...
Il s'agit d'une nouvelle disposition prévue par la Loi pour la confiance et la modernisation de l'économie (Article 21 de la Loi "Breton" n° 2005-842 du 26 juillet 2005) qui peut vous permettre de réduire le coût d'une opération de recherche que vous envisagiez de nous confier ou de vous inciter à entreprendre avec nous certains travaux de recherche en n'investissant que 35% de leur coût réel.
Si
vous souhaitez bénéficier de ce nouvel avantage, comme cette mesure est limitée dans le temps, n'hésitez pas à nous contacter dans les tous prochains jours (info@prosim.net), nous étudierons ensemble la meilleure solution à apporter à votre problématique.
En savoir plus sur les prestations d'Études, de Recherche et de Développement de ProSim :
Voir les informations officielles sur le sujet (site du MINEFI).
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